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Marques déposées par la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges
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PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES
Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges, établissement public

Numéro de dépôt :
3883470
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES de Chambre de Commerce et d\'Industrie des Vosges

Présentation de la marque PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES

Déposée le 20 décembre 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges domicilié(e) 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 822 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges domicilié(e) 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France.

La marque PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883470.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT QUALITE VOSGES DESTINATION QUALITE AVEC LA CCI DES VOSGES est expirée depuis le 20 décembre 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : VOSGES ECO , ESPACE NUMERIQUE ENTREPRISES VOSGES , ACCUEIL QUALITE COMMERCE , ACHAT-VOSGES.COM , VOSGES ECONOMIQUES , ACCUEIL QUALITE COMMERCE SERVICES , VOSGES'AIRPORT , Notre défi : un Commerce de Qualité


Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges, établissement public - 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France - SIREN 188822118


Chambre de Commerce et d'Industrie des Vosges - 10 rue Claude Gelée - 88026 - EPINAL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.